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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
2000-2010
2000-2010
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.