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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
1963-1999
1963-1999
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
2000-2010
2000-2010
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux