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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier
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Décroissant
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Biens privés.
Biens privés.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Assurances.
Assurances.
Associations.
Associations.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Aliénés.
Aliénés.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1920-1945
1920-1945
1911-1936
1911-1936
1911-1933
1911-1933
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1890-1945
1890-1945
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1882-1910
1882-1910
1880-1919
1880-1919
1880-1907
1880-1907
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1870-1945
1870-1945
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
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