Dossier 3D2 - Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.

Zone d'identification

Cote

3D2

Titre

Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.

Date(s)

  • [an XI] (1803) (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 registre

Zone du contexte

Nom du producteur

Tossiat (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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