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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier texte officiel
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Décroissant
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.