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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier texte officiel
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Décroissant
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
1566-1758
1566-1758