Print preview Close

Showing 3 results

Archival description
Fonds communal déposé de Tossiat File cadastre
Print preview View:
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.