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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier entretien
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Croissant
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
École.
École.
École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Fontaines.
Fontaines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Procès.
Procès.
Puits commun.
Puits commun.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.