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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier liste nominative
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Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fontaines.
Fontaines.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sinistres.
Sinistres.