Zone d'identification
Cote
1I9
Titre
Sinistres.
Date(s)
- an II (1794)-1884 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Police des incendies : avis du maire sur les mesures de prévention (an II, 1854).
Inondations de 1840 : instruction (1840).
Inondations de 1856, secours aux sinistrés : délibération (1856).
Incendie de la maison des jeunes Richard : avis du préfet, délibération indemnisant Jacques Duperrier pour avoir fourni des rafraîchissements aux sapeurs-pompiers (1865-1866).
Incendie du 28 juin Aux Rippes, hameau de Certines : lettre du maire de Tossiat à Edmond Tiersot, député de l’Ain sur l’octroi d’indemnités de l’État [vers 1871-1883].
Incendie de la maison d’Henri Jambon : correspondance (1874).
Inondations de 1882-1883, secours : arrêtés préfectoraux, liste nominative (1883-1884).
Police de restriction d’eau : arrêté du maire (1884).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » protection civile » sinistre
- administration » protection civile » sinistre » incendie
- administration » police » agent de la force publique » police urbaine
- administration » protection civile » sinistre » inondation
- administration » protection civile » secours
- indemnisation
- administration » protection civile » secours » sapeur pompier
- arrêté préfectoral
- liste nominative
- arrêté du maire
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable
- Époque moderne » 18e siècle
Mots-clés - Noms
- Richard, famille (Sujet)
- Duperrier, Jacques (cité en 1865-1866) (Sujet)
- Tiersot, Edmond (1822-1883 ; député de l'Ain) (Sujet)
- Jambon, Henri (1816-1… ; épicier) (Sujet)