Affichage de 15 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier plan
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Fontaines.
Fontaines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Procès.
Procès.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.