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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier entretien
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Décroissant
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Procès.
Procès.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.