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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal déposé de Tossiat procès-verbal
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Décroissant
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Procès.
Procès.
Presbytère.
Presbytère.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Listes électorales.
Listes électorales.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Garde nationale.
Garde nationale.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Droits de place.
Droits de place.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Biens privés.
Biens privés.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Aliénés.
Aliénés.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.