Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat urbanisme
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Fontaines.
Fontaines.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Police urbaine.
Police urbaine.
Presbytère.
Presbytère.
Puits commun.
Puits commun.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Service des eaux.
Service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.