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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat construction
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Croissant
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École de filles.
École de filles.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.