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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat liste
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Croissant
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Dette publique.
Dette publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.