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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Fontaines.
Fontaines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Procès.
Procès.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Troupes de passage.
Troupes de passage.