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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat entretien
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Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Procès.
Procès.
École.
École.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.