The municipal archives of the department of Ain

Viticulture.

3F3-12
recordgrp
1880-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Vaccination.

5I7-8
recordgrp
1906-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.

Travaux publics

1Fi20-21
recordgrp
1826-1829

Part of Fonds communal de Villebois

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-4
recordgrp
1807-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Taxe sur les chiens.

2L10-11
recordgrp
1856-1924

Part of Fonds communal de Villebois

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O17-20
recordgrp
1865-1907

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.

Tables décennales.

E60-65
recordgrp
1843-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Tableaux de recensement des classes.

1H2-5
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Secours aux indigents.

1Q15-17
recordgrp
1847-1912

Part of Fonds communal de Villebois

Sapeurs pompiers.

3H2-3
recordgrp
1860-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Salle des fêtes. – Construction.

1M8-9
recordgrp
1977-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Révision des listes électorales.

1K7-9
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Réparation et entretien des chemins.

1O15-21
recordgrp
1791-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-11
recordgrp
1610-1792

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des publications de mariage.

E66-68
recordgrp
1792-1818

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, tables décennales.

E1-15
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, mariages et décès.

E45-46
recordgrp
1813-1932

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances.

E51-53
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E54-56
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E16-29
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
recordgrp
1790-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E30-44
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E57-59
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des arrêtés du maire.

2D3-4
recordgrp
1839-1977

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de délibérations.

1Q1-5
recordgrp
1911-2008

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de correspondance.

2D8-17
recordgrp
1913-1955

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de comptabilité.

1L21-24
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.

1L19-20
recordgrp
1947-1957

Part of Fonds communal de Villebois

Registres d’état civil.

E47-49
recordgrp
1933-1947

Part of Fonds communal de Villebois

Récolte et stock. – Déclarations.

3F5-10
recordgrp
1940-1971

Part of Fonds communal de Villebois

Registres à souche des déclarations.

Recensement de la population.

1F1-6
recordgrp
an V (1796)-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Protection de l’enfance.

5Q7-9
recordgrp
1826-1978

Part of Fonds communal de Villebois

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
recordgrp
1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Permis de construire.

T5-13
recordgrp
1948-1983

Part of Fonds communal de Villebois

Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

II1-4
recordgrp
1646-1834

Part of Fonds communal de Villebois

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.

Opérations de vote.

1K10-17
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Matrices des propriétés non bâties.

1G17-19
recordgrp
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G13-16
recordgrp
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G24-25
recordgrp
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties.

1G20-21
recordgrp
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Livres comptables.

1L14-24
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.

1F2-5
recordgrp
1836-1962

Part of Fonds communal de Villebois

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K1-6
recordgrp
1801-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.

Levées d’hommes et mobilisation.