Groupe de documents FF5-14 - Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...

Zone d'identification

Cote

FF5-14

Titre

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Date(s)

  • 1517-1780 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

1 ml

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français
  • latin

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Les droits d’usage dans les montagnes de Portes furent cause de plusieurs procès entre 1554 et 1780. L’exploitation de ces liasses notamment pour servir aux différents procès postérieurs à la Révolution (4D2-8) et à la délimitation cadastrale a engendré un certain mélange entre toutes les affaires. De plus, certaines pièces ont pu servir indifféremment à plusieurs procès. Pour d’autres, il est impossible de déterminer avec certitude à quelle affaire elles se rattachent. Partant de ce constat, il a semblé plus judicieux de ne pas tenter une reconstitution des affaires. Le choix s’est davantage porté sur une description fine permettant au lecteur de s’y retrouver.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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