Zone d'identification
Code de référence
FF5-14
Intitulé
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Date(s)
- 1517-1780 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Importance matérielle et support
1 ml
Zone du contexte
Nom du producteur
Villebois (Ain, France)
(1790/2099)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- latin
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Descriptions reliés
Zone des notes
Note
Les droits d’usage dans les montagnes de Portes furent cause de plusieurs procès entre 1554 et 1780. L’exploitation de ces liasses notamment pour servir aux différents procès postérieurs à la Révolution (4D2-8) et à la délimitation cadastrale a engendré un certain mélange entre toutes les affaires. De plus, certaines pièces ont pu servir indifféremment à plusieurs procès. Pour d’autres, il est impossible de déterminer avec certitude à quelle affaire elles se rattachent. Partant de ce constat, il a semblé plus judicieux de ne pas tenter une reconstitution des affaires. Le choix s’est davantage porté sur une description fine permettant au lecteur de s’y retrouver.
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
- équipement » environnement » montagne
- administration » régime seigneurial » privilèges des communautés » droits d'usage
- agriculture » forêt » bois » coupe de bois
- agriculture » forêt » bois
- agriculture » forêt » droits d'usage forestiers » pâturage
- opinion » élection » élu » échevin
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » institution monastique
- dossier de procédure
- Époque moderne
Points d'accès lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Souclin (Ain, France) » Fay (Souclin, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Portes, Montagnes de (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Souclin (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France ; paroisse)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau)
Points d'accès Noms
- Chartreux de Portes (Ain) (Sujet)
- Quinson, Jean de (16..-1713 ; chevalier) (Sujet)