- 2I9
- File
- 1956-1964
Part of Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
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Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
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Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
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Acquisition des immeubles et aménagement du bureau de poste : emprunt, soumissions, devis descriptif, série de prix, devis estimatif, rapports de l’architecte départemental, plans, factures, arrêtés préfectoraux, correspondance (1924-1925) ; analyses d’eau de la pompe de la cour (1925) ; remboursement par anticipation (1932, 1946).
Installation d’un chauffage central : devis estimatif et descriptif, marché de gré à gré, délibération, facture, correspondance (1968-1969).
Travaux de réfection, installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1975-1980).
Réfection de la façade et installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1980).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Réglementation et taxe sur le pain : arrêtés du maire.
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Sanctions administratives prononcées suite à une infraction sur la réglementation de prix : arrêté préfectoral.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
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Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
Location de terrains au Riez : baux (an IV).
Location d’un dessous de maison près de l’église : bail (an V).
Location des fours communaux : procès-verbal d’adjudication (an XIV).
Location de la boutique située devant l’église : baux (1817-1841).
Location de la place publique Sous le Noyet de Saint-Martin : bail (1817).
Amodiation des bois et broussailles des Brosses : cahier des charges (1823).
Location de la cave, de l’écurie et du fenil de la maison commune : baux (1834-1843).
Location par voie d’enchères publiques d’une écurie et d’un jardin attenants à la maison commune (ancien prieuré) : bail à loyer (1859).
Location du corps de garde dit la chapelle du Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal dit la cabane du Cordier : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal au Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1861).
Location du bureau de poste : baux, états des lieux, correspondance (1924-1949).
Location d’un hangar au lieudit La Gare pour l’installation d’une ferronnerie : bail, plan, délibération, correspondance (1981-1982).
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
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Liste des souscriptions, factures, correspondance.
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Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).
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Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
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Polices, avenants, correspondance.
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Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
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Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
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Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
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Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
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Factures d’expédition, récépissés comptables.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
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Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
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