an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
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an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
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Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
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Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
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Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Archives communales et mobilier.
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Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
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Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.
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Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
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Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
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Factures d’expédition, récépissés comptables.
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Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
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Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
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Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
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Polices, avenants, correspondance.
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Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
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Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
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Liste des souscriptions, factures, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
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Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
Location de terrains au Riez : baux (an IV).
Location d’un dessous de maison près de l’église : bail (an V).
Location des fours communaux : procès-verbal d’adjudication (an XIV).
Location de la boutique située devant l’église : baux (1817-1841).
Location de la place publique Sous le Noyet de Saint-Martin : bail (1817).
Amodiation des bois et broussailles des Brosses : cahier des charges (1823).
Location de la cave, de l’écurie et du fenil de la maison commune : baux (1834-1843).
Location par voie d’enchères publiques d’une écurie et d’un jardin attenants à la maison commune (ancien prieuré) : bail à loyer (1859).
Location du corps de garde dit la chapelle du Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal dit la cabane du Cordier : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal au Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1861).
Location du bureau de poste : baux, états des lieux, correspondance (1924-1949).
Location d’un hangar au lieudit La Gare pour l’installation d’une ferronnerie : bail, plan, délibération, correspondance (1981-1982).
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Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Sanctions administratives prononcées suite à une infraction sur la réglementation de prix : arrêté préfectoral.
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Réglementation et taxe sur le pain : arrêtés du maire.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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