- 01O010_005
- Item
- 1901
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
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Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan d’alignement.
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Plan des lieux.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
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Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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Plan parcellaire.
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Plan.
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Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
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Plan.
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Registres des délibérations.
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Plan des chemins de desserte.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
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Enquête.
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Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port