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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
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Croissant
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livret d’ouvrier.
Livret d’ouvrier.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Lois.
Lois.
Loterie.
Loterie.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Lutte contre la cherté des vivres.
Lutte contre la cherté des vivres.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Maison commune (ancien prieuré).
Maison commune (ancien prieuré).
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariages
Mariages
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mines de fer.
Mines de fer.
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Naissances
Naissances
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Notaires.
Notaires.
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
Objets perdus et trouvés.
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