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Fonds communal de Villebois File
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1961-1962
1961-1962
1966-1968
1966-1968
Avis du maire.
Avis du maire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Assurances.
Assurances.
1793-1801
1793-1801
1851-1860
1851-1860
1823-1832
1823-1832
1843-1850
1843-1850
1870-1879
1870-1879
1903-1912
1903-1912
1823-1832
1823-1832
1893-1902
1893-1902
1973-1992
1973-1992
1843-1892
1843-1892
1893-1942
1893-1942
1943-1962
1943-1962
1963-1972
1963-1972
1805-1818
1805-1818
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
1881-1901
1881-1901
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Société Guillet.
Société Guillet.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1950-1951
1950-1951
1952-1954
1952-1954
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Foires.
Foires.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Folios 1-460
Folios 1-460
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Folios 1-488
Folios 1-488
Folios 489-1084
Folios 489-1084
1911-1968
1911-1968
Volume 2
Volume 2
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
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