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Fonds communal de Villebois File
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Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
1953-1982
1953-1982
Prostitution.
Prostitution.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Notaires.
Notaires.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
1966-1982
1966-1982
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Referendum.
Referendum.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
1812-1865
1812-1865
1895-1911
1895-1911
1865-1922
1865-1922
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
1947-1949
1947-1949
1957-1961
1957-1961
1962-1969
1962-1969
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
1906-1919
1906-1919
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Maison commune (ancien prieuré).
Maison commune (ancien prieuré).
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations sportives.
Installations sportives.
1976-1980
1976-1980
1978-1982
1978-1982
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
1899-1907
1899-1907
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
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