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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier pièce comptable
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1565-1780
1565-1780
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.