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Fonds communal de Villebois File
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Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Commerce rural.
Commerce rural.
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Européennes.
Européennes.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
1978-1982
1978-1982
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
1977-1982
1977-1982
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
1976-1982
1976-1982
1976-1980
1976-1980
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1982
1973-1982
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
1972-1975
1972-1975
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
1971-1982
1971-1982
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1970-1976
1970-1976
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Volume 1
Volume 1
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
État de section.
État de section.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
1969-1971
1969-1971
Volume 2
Volume 2
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Installations sportives.
Installations sportives.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
1966-1982
1966-1982
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
1966-1968
1966-1968
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
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