- 2I9
- Dossier
- 1956-1964
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
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Acquisition des immeubles et aménagement du bureau de poste : emprunt, soumissions, devis descriptif, série de prix, devis estimatif, rapports de l’architecte départemental, plans, factures, arrêtés préfectoraux, correspondance (1924-1925) ; analyses d’eau de la pompe de la cour (1925) ; remboursement par anticipation (1932, 1946).
Installation d’un chauffage central : devis estimatif et descriptif, marché de gré à gré, délibération, facture, correspondance (1968-1969).
Travaux de réfection, installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1975-1980).
Réfection de la façade et installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1980).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
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Réglementation et taxe sur le pain : arrêtés du maire.
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Sanctions administratives prononcées suite à une infraction sur la réglementation de prix : arrêté préfectoral.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
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Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
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Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
Location de terrains au Riez : baux (an IV).
Location d’un dessous de maison près de l’église : bail (an V).
Location des fours communaux : procès-verbal d’adjudication (an XIV).
Location de la boutique située devant l’église : baux (1817-1841).
Location de la place publique Sous le Noyet de Saint-Martin : bail (1817).
Amodiation des bois et broussailles des Brosses : cahier des charges (1823).
Location de la cave, de l’écurie et du fenil de la maison commune : baux (1834-1843).
Location par voie d’enchères publiques d’une écurie et d’un jardin attenants à la maison commune (ancien prieuré) : bail à loyer (1859).
Location du corps de garde dit la chapelle du Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal dit la cabane du Cordier : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
Location d’un emplacement communal au Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1861).
Location du bureau de poste : baux, états des lieux, correspondance (1924-1949).
Location d’un hangar au lieudit La Gare pour l’installation d’une ferronnerie : bail, plan, délibération, correspondance (1981-1982).
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
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Liste des souscriptions, factures, correspondance.
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Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).
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Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
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Polices, avenants, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
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Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Factures d’expédition, récépissés comptables.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
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