- T5-13
- Groupe de documents
- 1948-1983
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
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