Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 2 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1D1
Dossier
1790, 31 janvier - 1818, 13 janvier

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

II1-4
Groupe de documents
1646-1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 2 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 2 résultats