Archives communales de l’Ain

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Dossier 1D1 - 1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

Zone d'identification

Code de référence

1D1

Intitulé

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

Date(s)

  • an VIII, 20 prairial - 1818, 13 janvier (Production)
  • 1790, 31 janvier - 1818, 13 janvier (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

Cahiers et feuilles non reliés

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Le dernier cahier relève à la fois de la sous-série 1D et 2D et 1K. Il a été décidé de le conserver avec les cahiers des délibérations de cette période.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Note

Manque le cahier n°11

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées