Zone d'identification
Cote
1D1
Titre
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Date(s)
- an VIII, 20 prairial - 1818, 13 janvier (Production)
- 1790, 31 janvier - 1818, 13 janvier (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Cahiers et feuilles non reliés
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Le dernier cahier relève à la fois de la sous-série 1D et 2D et 1K. Il a été décidé de le conserver avec les cahiers des délibérations de cette période.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Manque le cahier n°11