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Fonds communal de Villebois 20th century
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Épizooties.
Épizooties.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1865-1922
1865-1922
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Emprunts.
Emprunts.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
1893-1937
1893-1937
1893-1942
1893-1942
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1906-1965
1906-1965
1906-1919
1906-1919
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
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