- 1G12
- File
- 1934-1973
Part of Fonds communal de Béréziat
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Part of Fonds communal de Béréziat
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Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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Taxes, contributions, exonérations.
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Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).
Taxe municipale sur les chiens.
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Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
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Fonctionnement : création du syndicat, arrêtés préfectoraux, délibérations, transfert de compétence, documents transmis pour information.
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Statistique générale des sinistres.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
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Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
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Secours aux indigents : listes nominatives, délibérations, certificats d’indigence, signalements, factures, correspondance (1852-1953). Secours exceptionnels. – Lutte contre le froid : listes nominatives, attribution de charbon, instructions (1963-1971). Secours : correspondance (1852, 1871, 1892). Colis de Noël (1963-1982).
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Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Béréziat, création, organisation, effectif, personnel et discipline : arrêté préfectoral de constitution du corps communal, arrêtés préfectoraux de nomination, listes et états nominatifs, registre matricule, équipement matériel, engagements, instructions, correspondance (1939-1982). Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Saint-Jean-sur-Reyssouze. – Création : arrêté préfectoral, règlement, correspondance (1900)
Révision des listes électorales.
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Consignes de vote, instructions (1892-1893) ; demandes de réhabilitation (1897-1919)
Revenus et charges de la commune
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Retraites ouvrières et paysannes.
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Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, carnets, allocations familiales, instructions, correspondance.
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Service de la remonte et du harnachement : état nominatif des habitants qui ont droit au paiement de prestations fournies à l’autorité militaire.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
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Réparation et entretien des chemins.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, taxe vicinale, correspondance (1851-1971).
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Livres et registres de paie, carnets de bulletins de salaire.
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Hôpital de Pont-de-Vaux : délibérations, admission de malades, correspondance.
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registres des arrêtés du maire.
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Registre des naissances, mariages et décès.
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
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Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.