Contentieux. – Affaire contre R. G. concernant un droit de circulation : conclusions, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1979-1981, 1992). Assurances : polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, pièces comptables, correspondance (1871-1978).

Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
Fiches de famille (s.d.).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
Registre des avis de mariage (1929-1953).
Livrets de famille (1921, 1925).

Assistance judiciaire, extraits de jugements, demandes de renseignements, correspondance avec le juge de paix de Montrevel ou le procureur du parquet de Bourg (1855-1894) ; affaires particulières (1833-1955) ; demandes de réhabilitation (1953-1959).