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Fonds communal de Béréziat
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Poids public.
Poids public.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Eaux
Eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
1890-1929
1890-1929
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Urbanisme
Urbanisme
Fonds communal de Béréziat
Fonds communal de Béréziat
1709-1759
1709-1759
Conseil municipal
Conseil municipal
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Naissances
Naissances
1903-1912
1903-1912
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1943-1952
1943-1952
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