Showing 24 results

Archival description
Fonds communal de Béréziat registre
Print preview View:
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Chasse.
Chasse.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.