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Fonds communal de Béréziat arrêté préfectoral
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Moulins.
Moulins.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1826-1982
1826-1982
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Étangs.
Étangs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chasse.
Chasse.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Droits de place.
Droits de place.
École des filles.
École des filles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Curage.
Curage.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aliénés.
Aliénés.