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- 1709-1759
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Contentieux. – Affaire contre R. G. concernant un droit de circulation : conclusions, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1979-1981, 1992). Assurances : polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, pièces comptables, correspondance (1871-1978).
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Gestion courante de l’état civil.
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Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
Fiches de famille (s.d.).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
Registre des avis de mariage (1929-1953).
Livrets de famille (1921, 1925).
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Recensement de l’agriculture et du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête (1929-1934). Recensement du bétail, des surfaces ensemencées en céréales et en pommes de terre : tableaux, récapitulatifs, déclarations (1918-1919). Situations mensuelles du bétail (1943-1944).
Production et aides agricoles.
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Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, sécheresse et grêle : délibérations, états des dommages, états récapitulatifs, bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1894, 1912, 1930-1931, 1962, 1976).
Défrichements : autorisations préfectorales, opposition de l’administration forestière, correspondance (1863, 1877).
Battage des céréales : liste nominative des exploitants (1942).
Groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l’agriculture : registre de déclarations des bestiaux, listes nominatives des agriculteurs de la commune, correspondance (1940-1941).
Recensement des exploitations agricoles : liste (1947) ; fiches individuelles d’exploitation agricole (1955-1960).
Fourniture des fourrages aux agriculteurs riverains de la Saône suite à la crue de la Saône : listes nominatives, correspondance (1953).
Recensement agricole local en vue d’un projet d’adduction d’eau : liste, correspondance (1953-1954).
Recensement des élevages hors sol : liste (1981).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1975-1980).
Comité de défense des agriculteurs pour le maintien des terrains agricoles menacés par les projets d’extension de la zone de loisirs : pétition (1978).
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Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Taxes, contributions, exonérations.
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Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Armées de réserve, mobilisation.
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Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).
[1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Notifications, avis et actes de décès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Service de la remonte et du harnachement : état nominatif des habitants qui ont droit au paiement de prestations fournies à l’autorité militaire.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Réfugiés de guerre et évacués : listes nominatives, statistiques, relevés de frais, factures, instructions (1914-1919).
Souscription pour la fourniture de vêtements chauds pour les troupes engagées au front et en faveur des hôpitaux militaires : délibérations (1914-1915).
Télégrammes (1917).