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Descriptions archivistiquesRegistre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Chasse.
Chasse.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.