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Fonds communal de Serrières-de-Briord French
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Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Divers
Divers
D-F
D-F
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte
Culte
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Courriers divers.
Courriers divers.
Correspondance chronologique.
Correspondance chronologique.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conseil municipal
Conseil municipal
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Cimetières.
Cimetières.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
C-D
C-D
Cartes et plans
Cartes et plans
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
C
C
C
C
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
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