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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier
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Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
J-M
J-M
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
M
M
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Marais.
Marais.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
M-P
M-P
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Police générale.
Police générale.
Police rurale.
Police rurale.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
P-R
P-R
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
R-S
R-S
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Séances.
Séances.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
S-V
S-V
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
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