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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.

Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le Rhône par des bateaux de transport de pierres des carrières de Villebois, Loyettes et Vertrieu : extrait du registre des arrêtés de la Préfecture (1840).
Usine et barrage sur la Pernaz appartenant à MM. R. et L. : procès-verbal de récolement (1876).
Contrôle débits des eaux de « la Craz » et au-dessus de « la Corne » (1887).
Curage de la Pernaz (1892-1896) après les inondations d’octobre 1888 et février 1889 et l’ouragan du 14 mai 1895.
Curage du ruisseau du Marais (1862).
Pontons et débarcadères des bateaux à vapeur du Haut-Rhône : arrêté de la préfecture (1873).
Navigation, bac reliant Serrières à Montalieu : pétition pour améliorer les difficultés de la traverse d’une rive à l’autre à cause des bancs de sable (1909).
Passage d’eau de Bigarraz (1914).
Projet d’aménagement d’une zone verte au lieudit « Vigne de l’Ile » au bord de la Pernaz (1976).
Réservoir incendie (1962).
Rhône, chute de Sault-Brénaz, aménagement du Rhône : demande d’autorisation de travaux avec déclaration d’utilité publique et d’urgence : dossier d’enquête publique (1848).

Contentieux et requêtes

Litige : correspondance du maire Durochaz avec la préfecture et la cour d’appel de Grenoble (1810-1821).
Litige Rivolier, frais de pâturage et vente d’un cheval (1816).
Requête contre Jean Baptiste Morcel habitant à Serrières à Pont-Pierre au sujet du halage du chemin du Rhône (1817).
Requête des habitants de Serrières contre les habitants de Villebois (1831).
Litige entre les habitants de Serrières et ceux de Villebois au sujet d’un terrain en bordure du Rhône (s.d.).
Commune c/ Claude Benoît Vallord, maçon : contentieux portant sur dépôt de matériaux divers devant chez lui mais sur le domaine public (1804-1807).
Commune c/ frères Terrier (Bénonces) : contentieux portant sur les bois (1810-1811).
Commune c/ Louis Cocholat et ses héritiers : contentieux portant sur parcelle de bois de Balmaz Forélaz, lieu-dit Carré-Viret (1823-1850).
Melle Gabrielle Falcoz de la Blache d’Harancourt c/ Commune : contentieux portant sur des communaux (bois, terres et marais) dont elle est propriétaire et dont les habitants abusent (1829-1845).
Claude Joseph d’Harancourt, marquis de St-André-de-Briord
Jean Falcoz de la Blache d’Harancourt
Gabrielle Falcoz de la Blache d’Harancourt
Commune c/ Curtillat, entrepreneur : contentieux portant sur une adjudication acceptée avant la guerre (1914-1920).

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à La Craz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière », plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. T. (1960-1968).

Chemins et péages.

Chemin n°2 du tableau provisoire de première classe, procès-verbal d’alignement contre F. B. (1825).
Chemin de Onglaz à Serrières, ouverture (1831).
Chemin de Serrières à Bénonces, rectification : plan (1842)
Chemin de grande communication n°31, construction d’un pont pour franchir le chemin (1852) ; litige d’alignement (1852).
Chemin de grande communication n°32, rectification (1854).
Chemin du village des Granges à la crois de Vélisse et à la gorge de Talhacon, classement dans la voirie communale (1854).
Chemin de l’île, litige de propriété (1863).
Chemin du port de Bigarra à Serrières, déclassement délaissé (1879).
Rue de la Gare au Petit-Serrières, élargissement (1923).
Péage de Briord, (re)acquisition : enquête d’utilité publique (1886).
Places de stationnement le long des chemins vicinaux, demande (1903).
Chemin rural d’Arbary à la Côte, contentieux avec M. B., correspondance, arrêté préfectoral, acte d’acquisition de terrain, rapport de l’agent voyer, procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, état des travaux exécutés pour l’entretien des chemins vicinaux, permissions de voirie (1904-1919).
Élargissement du chemin vicinal traversant le quartier « d’en bas » (1926).
Réclamations de M. D. quant à la diminution de ses chemins et parcelles suite aux inondations (1923-1929).
Plan d’alignement du chemin de « la Ronde » (1923).
Voie communale n°9, déclassement d’une section et élargissement de la section non déclassée (1965).
Terrain de sport, ouverture d’un chemin d’accès et acquisition parcelle (1966).
Tableau général des chemins vicinaux et ruraux (1843-1860), modification du tableau général, dossier d’enquête publique (1981-1982).
Chemins vicinaux, entretien et rectification : actes d’acquisition, permissions d’alignement, rapports de l’agent voyer communal, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, correspondance, plans (1809-1923).
Carte du réseau des voies communales (1979).

Chemins de fer, électricité et éclairage public.

Compagnie des chemins de fer du haut-Rhône, ligne de tramway de Brégnier-Cordon au Sault-Brénaz : expropriations, tarifs et règlements, souscription pour la déviation du parcours du tramway, plan de la déviation de Serrières, (1900-1911).
Syndicat intercommunal d’électricité de Serrières-de-Briord, électrification rurale : 2ème tranche des travaux (1966).
Ligne MT 15KV alimentant le poste de transformation MT/BT du Lotissement communal au lieu dit en Arbary, construction : dossier de demande d’autorisation de construire (1972).
Ligne MT Serrières – Conand – Charvieux – Chartreuse-de-Porte : demande de déclaration d’utilité publique (1972).
Ligne MT 15K de Briord à Serrières-de-Briord : demande d’autorisation, plans, autorisation préfectorale (1969).
Éclairage public et renforcement du réseau électrique (1968-1969).
Concessions d’électricité et d’éclairage public, dossier de demande (1920).
Dégâts de la ligne Saint-Vulbas – Serrières : cahier des doléances (1980).

Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.

Bureau de poste, projet de construction : extraits des délibérations, plans, notes de travail, correspondance (1907-1908) ; construction, marché de travaux : procès-verbaux de réception définitive des travaux, mémoires de travaux, conventions et avenants, plans (1949-1958) ; chauffage central : devis, emprunt, extraits des délibérations (1960).
Terrain de sports scolaires, aménagement : projet d’exécution, décompte général définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, extraits des délibérations, plans (1967-1971).
Bassin d’apprentissage mobile de natation : convention de cession de la Direction départementale de la jeunesse et des sports, correspondance, factures (1977).

Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.

Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).

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