The municipal archives of the department of Ain

Subfonds
1676-1789

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

BB001_002
Item
1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

BB001_004
Item
1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

BB001_005
Item
1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

BB001_007
Item
1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

BB001_016
Item
1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

BB002_001
Item
1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

BB002_002
Item
1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres paroissiaux

GG1-8
recordgrp
1676-1792

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

1693-1732

GG2
File
1693-1732

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

1733-1742

GG3
File
1733-1742

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Archives modernes

Subfonds

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conseil municipal

1D
Subseries
1790-1984

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1

01D001_001
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12

01D001_007
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16

01D001_009
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25

01D001_014
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

1838-1853

1D3
File
1838-1853

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

1899-1912

1D6
File
1899-1912

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres des arrëtés du Maire.

2D1-7
recordgrp
1839-1986

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

1976-1979

2D6
File
1976-1979

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3

03D001_003
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

03D001_010
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

03D001_016
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

03D001_019
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Assurances.

4D1
File
1899-1956

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Contrats échus.

Etat civil

E
Series

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres de naissances, mariages et décès.

1E1-3
recordgrp
1793-1802

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres de naissances, mariages et décès.

1E7-9
recordgrp
1813-1822

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres de naissances, mariages et décès.

1E10-12
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres de naissances, mariages et décès.

1E19-21
recordgrp
1853-1862

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Population, économie, statistiques

F
Series

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Déclarations de récolte et de stock de vin.

3F1-8
File
1949-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Travail

7F
Subseries

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).

Cadastre, contributions directes

1G
Subseries

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G5-6
recordgrp
1882-1933

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan cadastral rénové

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.

1G10
Item
1934-1973

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-19
recordgrp
1980-1981

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.

2G1
File
1795-1798

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1

02G001_001
Item
1795-1798

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3

02G001_003
Item
1795-1798

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 17

02G001_017
Item
1795-1798

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 21

02G001_021
Item
1795-1798

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Taxes et Institut géographique national (IGN).

3G2
File
1865-1980

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Taxe municipale sur les chiens : rôle (1865-1935) ; suppression de la taxe (1961).
Taxe sur les billards (1872).
Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, vélocipèdes (1873-1910).
Taxe sur les gardes-chasse et chiens (1914-1918).
Institut géographique national (IGN) : arrêté portant sur les travaux de mise à jour des cartes (1980).

Recensement.