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Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1980-1982
1980-1982
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
1979-1982
1979-1982
1979-1986
1979-1986
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Zones d'activités.
Zones d'activités.
1976-1979
1976-1979
1976-1979
1976-1979
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
1973-1976
1973-1976
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
1970-1975
1970-1975
1969-1973
1969-1973
1965-1969
1965-1969
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Gestion collective.
Gestion collective.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
1960-1984
1960-1984
1960-1982
1960-1982
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
1958-1969
1958-1969
Comptabilité.
Comptabilité.
Police rurale.
Police rurale.
Actes notariés.
Actes notariés.
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 4
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 3
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