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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier administration Français
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Tueries.
Tueries.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale.
Police locale.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances.
Finances.
Étrangers.
Étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
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