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Fonds communal de Grièges File procès-verbal French
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Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Presbytère.
Presbytère.
Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police rurale.
Police rurale.
Poids public.
Poids public.
Place publique.
Place publique.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Fiscalité.
Fiscalité.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.