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Fonds communal de Grièges File French
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Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances.
Finances.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux.
Contentieux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
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