Dossier 3O2 - Eau, police des cours d'eau.

Zone d'identification

Cote

3O2

Titre

Eau, police des cours d'eau.

Date(s)

  • 1824-1860 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

État général des fleuves, rivières et portions de rivières navigables et flottables : extrait du tableau général (1824). Police des cours d’eau. – Irrigation des prés, irrigation de la prairie de Grièges : lettre du préfet (1847) ; construction d’une machine hydraulique sur la Veyle pour l’irrigation des près par Louis Dubost : règlement d’eau, correspondance (1852) ; état indicatif de la contenance des prés à irriguer entre le moulin de Chavannes et le Moulin Vieux (1855) ; construction d’une vanne d’irrigation dans la berge droite de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1856-1857). Irrigation de la Veyle : correspondance (1847-1860).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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