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Fonds communal de Grièges File French
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Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communication.
Communication.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an II
an II
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aliénés.
Aliénés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1980-1982
1980-1982
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